Les documents communaux
Vous pouvez également accéder à la totalité des documents en téléchargement ci-dessous :
→ ACCÉDER A LA LISTE DE TOUS LES TÉLÉCHARGEMENTS A DISPOSITION DU PUBLIC
Demandes d'urbanisme et permis de construire
Depuis le 1/01/2022, toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme peuvent être saisies électroniquement par le demandeur sur internet à l'adresse suivante : ...
Comptes rendus de réunions du conseil municipal
Les comptes-rendus de réunions du conseil municipal Vous trouverez sous cette rubrique les comptes rendus des réunions de conseil municipal, classés par années. Ils sont publiés quelques jours après ...
Les publications de la commune - La Plume de Bény - Le Bulletin municipal annuel
Les publications de la commune de Bény Vous trouverez dans cette rubrique les différentes publications de la commune. Elles sont consultables et téléchargeables. Vous aurez besoin d'un lecteur de ...
Le schéma d'assainissement
Le schéma d'assainissement Le schéma d'assainissement définit les conditions nécessaires à l'assainissement des eaux usées et à la gestion des eaux pluviales sur la commune. Il a été approuvé en mai ...
Le règlement d'assainissement
Le règlement d'assainissement Le schéma d'assainissement En France, le zonage d'assainissement est un document établi au niveau communal, ainsi que son élaboration, consistant à définir pour ...
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le Plan Local d'Urbanisme Le Plan Local d'Urbanisme est le document de référence en matière d'utilisation et de droit des sols. Elaboré de 2002 à 2005, ce document a été révisé à partir de 2008 pour ...
Le dossier d'information communale sur les risques majeurs (DICRIM)
Le Dossier d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) Le Dossier d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) a pour but d'informer la population sur les risques existants et ...
